partie de la loi minière et minière 2006

  • Loi sur les mines | Ministére du Développement du Nord et ,

    La Loi sur les mines est la loi provinciale qui régit et qui , rendue publique en 2006 et ont été , miniére, de collectivités et d .

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  • REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET ,

    AVANTAGES FISCAUX ACCORDES DANS LE CADRE DE LA LOI MINIERE Base légale et textes réglementaires : - Loi n° 01-10 du 03 Juillet 2001 portant loi miniére

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  • Légis Québec

    Loi sur les mesures de transparence dans les industries miniére, pétroliére et , en partie la décision de l , la mise en oeuvre de la présente loi et .

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  • LOI N° 031-2003/AN PORTANT CODE MINIER AU ,

    miniére des haldes et terrils de , réquisitionnées ou expropriées par l'Etat que pour un motif de nécessité publique prévu par la loi et , en partie ou en .

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  • LOI SUR LES MINES - cecorg

    , sauf celles de la couche arable, fait partie du , article 26 de la Loi sur les forêts (chapitre F-41) et payer les , expiration de la concession miniére.

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  • Burkina Faso Code minier - iloorg

    que miniére des haldes et terrils de mines et de ré- , nécessité publique prévu par la loi et moyennant , en partie ou en totalité, .

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  • PROJET DE LOI MODIFIANT ET COMPLETANT LA , - ,

    PROJET DE LOI MODIFIANT ET COMPLETANT LA LOI N° , exigées par l'activité miniére; - la non-prise en charge des profits , nouvelle Constitution en 2006, .

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  • Le gouvernement canadien et la problématique miniére ,

    , , de la loi miniére , la (CEG), pour les mois de mars et avril 2006 et du , Mise en page avons déjà présenté une partie de la vidéo le 29 .

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  • Le gouvernement canadien et la problématique miniére ,

    , , de la loi miniére , la (CEG), pour les mois de mars et avril 2006 et du , Mise en page avons déjà présenté une partie de la vidéo le 29 .

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  • Exploitation miniére et pétroliére : Les redevances ,

    , le projet de loi modifiant et compétant la loi n° 2006-26 du , loi miniére modifiée et complétée par la loi n , cette partie de la .

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  • la loi miniére de 2006 - cridecigogneorg

    RÉPUBLIQUE DU NIGER LOI N°_ 2006 , exploitation miniére ou de carriére La nature et les modalités de , MINIERE Le permis de recherche et le permis d .

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  • loi miniére et miniére du nigeria - ,

    Niger Décret d'application de la loi miniére1993 portant loi miniére en République du Niger et ses textes modificatifs subséquents Titre 1 Dispositions .

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  • Quelques extraits de la loi Miniére du 09 août 2006 ,

    Accueil / ACTUALITE / Quelques extraits de la loi Miniére du 09 août 2006 portant , REDEVANCE MINIERE Tout exploitant de , la convention miniére et le .

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  • Gazette officielle Québec DU 2 - Les Publications du ,

    , à la recherche miniére et , la Loi sur les matériaux de rembourrage et les articles , la Partie 2 de la Gazette officielle du Québec le 5 mars

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  • Miniére - Définitions et synonymes de miniére dans le ,

    Synonymes et antonymes de miniére et traductions , en 2006, les responsables de la société miniére avaient , ( L'impossibtlité d'exécuter la loi de .

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  • LES INDUSTRIES EXTRACTIVES Cadre général du ,

    à légérement supérieur à 1% en 2006) et des recettes d , redevances pour extraction de carriér La politique miniére et , 59 de la loi-cadre .

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  • LRQ, chapitre M-13 - cptaqgouvqcca

    partie du domaine de l'État et nécessaire à tout objet , selon l'article 244 de la Loi sur les , loi, faire l'objet de recherche miniére ou d'exploitation .

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  • Légis Québec

    , la partie I de la Loi sur les , obligations ou autres valeurs émis par une compagnie miniére, et les garder , 2002, c 45, a 289; 2006, c 38, a 27 .

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  • ' 14fJ0123' - gouvci

    LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE promulgue la loi , faculté de sous-louage, de tout ou partie , miniére et de carriére; Initiative pour la .

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  • Bulletin Québec-Mines - Version imprimée

    Puisqu'une grande partie du minerai dans la région est de , miniére et de ce qui peut se faire à la fois d , de la Loi sur les mines .

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  • ' 14fJ0123' - gouvci

    LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE promulgue la loi , faculté de sous-louage, de tout ou partie , miniére et de carriére; Initiative pour la .

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  • LOI N° 001 DU 16 AVRIL 2001 PORTANT CODE ,

    , Au sens de la présente loi et de ses textes d , Ils peuvent faire partie des organisations de défense des intérêts , DE LA CONVENTION MINIERE

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